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Les Cris, la suite

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Le blog du journal du lycée Jean Vilar VLA


Les paradis fiscaux (1) : Où va l'argent, combien d'argent ?

Publié par Les Cris, la suite sur 21 Octobre 2015, 09:24am

Catégories : #Le monde d'aujourd'hui

Le scandale Wikileaks a secoué la planète entière en 2010 avec la publication de télégrammes (ou câbles) de la diplomatie américaine mais un autre est passé plus inaperçu : « Offshore Leaks », littéralement « fuites extraterritoriales ». C'est le nom d'une opération menée par 112 journalistes, issus de 58 pays et formant le consortium international des journalistes d'investigation (ICIJ), basée sur l’étude de 2,5 millions de documents concernant plus de 120 000 sociétés offshores. On y apprend par exemple que deux banques françaises (Crédit Agricole et BNP Paribas pour ne pas les nommer) sont impliquées, mais aussi des personnalités : des proches de Vladimir Poutine, le trésorier de la campagne de François Hollande de 2012…… et de nombreux quidams (un dentiste grec par exemple) (la base de données est ouverte au public et est disponible sur https://offshoreleaks.icij.org/ ).

Un paradis fiscal, qu'est-ce-que c'est ?

Le journal Le Monde, dont certains journalistes ont participé à l'enquête, et qui est un collaborateur traditionnel de l'ICIJ, explique la difficulté qu’il y a d'exploiter les données d'Offshore Leaks, et plus généralement de lutter contre les paradis fiscaux. Imaginons : un riche client souhaite payer moins d'impôts. Il s'adresse à une banque internationale (par exemple, BNP Paribas). Celle-ci le guidera vers un paradis fiscal, c’est-à-dire un lieu bénéficiant d’un taux d'imposition faible, voire nul, ou doté d'une législation souple, via une de ses filiales à l'étranger qui crée des sociétés offshore (non résidentes), abritées dans ces mêmes paradis fiscaux.

Selon le site http://www.petite-entreprise.net, une société offshore est une société ayant établi son siège social dans un pays étranger, où elle n’exerce aucun commerce et où les dirigeants responsables ne sont pas domiciliés. Créer une société offshore n'a rien d'illégal en soi, mais la société dispose d'un cadre juridique particulier (par exemple, elle ne paie pas d'impôts), complètement opaque grâce au secret bancaire, ce qui incite à la fraude fiscale. Les administrateurs de ces sociétés sont fictifs, ce sont des prête-noms.

Dans le cas de BNP Paribas, une de ses filiales, basée à Jersey, crée des sociétés offshores dans les Îles Vierges en mer des Caraïbes. Une de ces sociétés compte parmi ses administrateurs des prête-noms basés à Jersey et des entreprises « boîte-postales » basées aux Îles Vierges ou aux Îles Caïman. Un de ses actionnaires est une société spécialisée dans la création de prête-noms, appartenant à une banque suisse, créée à Jersey, dont l'adresse postale est aux Caïmans. Vous n'y comprenez rien ? C'est le but : il est très compliqué de savoir qui se cache derrière les sociétés offshores avec leur multitude de « sociétés écrans ».

Les paradis fiscaux, ces « bas-fonds de la finance internationale» comme les nommait Alain Verney, l'éditorialiste du Figaro en 1968, sont impliquées dans toutes les pratiques financières internationales douteuses de la « mondialisation grise » : évasion et fraude fiscale des particuliers et des entreprises, blanchiment d'argent, corruption…..

Pour quelques milliards de plus

Les paradis fiscaux sont nombreux sur la planète, mais les plus connus sont la Suisse, le Luxembourg ou de nombreuses petites îles « paradisiaques » (les îles Caïman, les Bahamas, la Barbade, les Seychelles…...). On se retrouve ainsi dans des situations hallucinantes où Guernesey, une petite île au large de la Normandie, devient le plus gros producteur de bananes de la planète, ou encore un immeuble de quatre étages aux Bahamas abrite le siège social de 18 000 sociétés. De même, les îles Vierges britanniques ont plus investi en Chine que le Japon ou les Etats-Unis ! De plus, de nombreux pays ne font pas partie de la liste officielle des paradis fiscaux de l'OCDE, très restrictive, alors qu'ils en ont les caractéristiques : les îles Britanniques, le Lichtenstein, etc.

Les sommes d’argent « cachées » dans ces paradis fiscaux sont difficilement évaluables. Les plus basses estimations (au niveau mondial) viennent du Fond Monétaire International (FMI) : 5500 milliards d’euros minimum (deux fois environ le PIB français). L'ONG Oxfam estime qu'au moins 18 500 milliards de dollars sont dissimulés par des particuliers dans le monde. Et il ne s'agit que de particuliers !

Ce phénomène d’évasion et de fraude fiscale concerne bien sûr la France. Selon Eric Bocquet, rapporteur en 2012 d'une commission d’enquête au Sénat « sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales », 30 à 36 milliards d’euros échappent au fisc français (au grand minimum, tout en gardant à l’esprit que le déficit de la Sécurité Sociale était de 12,5 milliards d'euros en 2013).

Le journaliste Antoine Peillon, auteur du livre Corruption (Seuil, 2014) avance le chiffre de 600 milliards d'euros d’avoirs de particuliers et d’entreprises français dissimulés dans des paradis fiscaux. Même si ces différences d'estimations ne sont pas sans rappeler celles concernant les manifestations (les fameux chiffres de la police ou des organisateurs), elles sont impressionnantes.

Ces chiffres interrogent aussi sur le rôle et la responsabilité des paradis fiscaux dans la crise économique et financière que connaît le monde depuis 2008. En revanche, si pour certaines religions le paradis est au ciel, les pèlerins du culte de l'argent semblent avoir déjà trouvé leur Terre promise.

David J. (article publié dans Les Cris n°10, novembre-décembre 2014)

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